Si vous avez le projet d’installer des panneaux photovoltaïques, il est intéressant de se renseigner en amont sur les aides financières auxquelles vous pouvez prétendre.
L’État français encourage ces installations et toutes les démarches en faveur de la transition écologique, chez les particuliers et les entreprises. Ainsi, vous pouvez très certainement bénéficier de plusieurs de ces aides.
Nous vous proposons ici un guide exhaustif de ces subventions, leur montant et toutes les infos à connaître afin de financer votre projet, de l’achat des panneaux à leur installation, et durant toute leur durée de vie. Avant de vous lancer, si vous êtes dans l’agriculture, nous avons dressé un guide complet des aides photovoltaïque pour les exploitants agricoles.
Quelles sont les aides financées par l’État pour le photovoltaïque ?
Une fois que vous vous êtes renseigné sur les conditions d’installation des panneaux solaires, et le dimensionnement nécessaire pour votre installation, la question du budget est inévitable.
Vous trouverez dans cette liste toutes les possibilités de financement pour votre installation de panneaux solaires, thermiques ou photovoltaïques mises en place par l’État, et comment en bénéficier.
La prime à l’autoconsommation
L’autoconsommation correspond au fait de consommer l’électricité que l’on a soi-même produite sur place. Les panneaux photovoltaïques posés sur votre toit produisent de l’électricité en courant continu.
Cette électricité, énergie de source renouvelable, est ensuite redistribuée via dans votre maison ou entreprise sous forme de chauffage, eau chaude ou pour la mise en service de vos appareils électriques. Ainsi, vous réduisez votre consommation sur le réseau et réduisez vos factures d’électricité.
En France, l’État encourage ce passage à l’énergie renouvelable et a donc mis en place une prime à l’autoconsommation ou prime à l’investissement.
Son montant est dégressif, calculé en fonction de la puissance d’énergie produite en kWc (Kilowatt-crête) puis il est reversé à la fin de la première année de mise en service de vos panneaux ou tout appareil participant à l’autoconsommation (avec revente de surplus).
Son montant peut être réajusté tous les trimestres. Au cours de cette année, il a été réévalué à la hausse depuis le premier trimestre, pour inciter davantage à l’installation de matériel solaire.
Voici les tarifs appliqués au troisième trimestre 2022 :
- 430 €/kWc Pour les installations inférieures ou égales à 3 kWc ;
- 320 €/kWc pour les installations entre 3 et 9 kWc ;
- 180 €/kWc pour les installations entre 9 et 36 kWc ;
- 90 €/kWc pour les installations entre 36 et 100 kWc ;
- 0 €/kWc pour les installations supérieures à 100 kWc.
Selon l’arrêté tarifaire du 9 mai 2017, certaines conditions sont nécessaires afin de pouvoir en bénéficier :
- Poser votre dispositif solaire sur un toit. La mise en place de vos panneaux photovoltaïques doit être précise, plusieurs critères techniques ont été définis. Votre installation doit être parallèle à votre toiture classique, ou sur une toiture plate, ou bien avec une fonction de bardage, de brise-soleil, d’allège, d’ombrière, de pergolas, mur-rideau ou garde-corps.
- Disposer d’une installation adaptée et reliée à un compteur communiquant (comme Linky chez EDF) et au réseau national Enedis. En effet, vous êtes éligible à la prime à l’autoconsommation seulement si vous optez pour l’autoconsommation avec revente de surplus. Ce compteur vous permet donc de suivre exactement votre production et consommation d’électricité, mais aussi de la revendre.
- Confier la pose de votre installation solaire à un professionnel RGE. Ce label recense les entreprises ou artisans Reconnus Garant de l’Environnement, et assure que le travail effectué est réalisé par des personnes qualifiées en termes de travaux de rénovation énergétique.
Attention, cette certification n’est valable que 4 ans puis doit être renouvellée. Optez pour un professionnel certifié vous assure de choisir un installateur qui est à jour sur les dernières avancées en matière d’économies d’énergie et dispose de toute le savoir-faire et des connaissances techniques requises.
La prime à l’autoconsommation, ou prime à l’investissement, est accessible aux particuliers comme aux entreprises. Attention tout de même, si votre installation dépasse les 100 kWc, vous n’êtes plus éligible à cette aide financière.
L’obligation d’achat solaire (ou EDF OA)
Dans la continuité de l’aide à l’investissement, l’obligation d’achat souligne la volonté du gouvernement à encourager l’autoconsommation. Ces deux aides sont complémentaires.
Si vous choisissez l’option de revente de surplus lorsque vous investissez dans vos panneaux photovoltaïques ou hybrides, l’obligation d’achat vous garantit des prix fixes de rachat de votre surplus d’énergie produite, s’il y en a.
Grâce à l’obligation d’achat, vous avez la possibilité de revendre votre surplus de production électrique à un acheteur à un prix fixé par la loi. EDF et les Entreprises Locales de Distributions (ELD) ont l’obligation légale de racheter votre production photovoltaïque, sous certaines conditions.
Le prix de rachat du kWh photovoltaïque est fixé par la Commission de régulation de l’énergie (CRE) et évolue chaque trimestre. Il dépend de la puissance-crête (puissance installée) de votre installation, et est différent si vous êtes en autoconsommation ou en revente totale.
Ce tarif de rachat, déterminé par un arrêté, est réévalué chaque trimestre. Le contrat débute dès la mise en service du système de raccordement de votre installation, au prix du trimestre en cours, pour une durée de 20 ans.
Tarifs de rachat pour l’autoconsommation avec vente de surplus
Voici les tarifs d’achat subventionné du kilowatt-heure (kWh) en surplus d’électricité à EDF, après autoconsommation, à ce jour, au troisième trimestre 2022 :
- Pour une installation inférieure à 3 kWc : 0,10 € ;
- Entre 3 et 9 kWc : 0,10 € ;
- Entre 9 et 100 kWc : 0,06 € (la majorité des entreprises)
Les particuliers et professionnels peuvent en bénéficier aux mêmes conditions que pour la prime à l’autoconsommation.
Tarifs de rachat pour la vente totale de votre production solaire
Si vous décidez de revendre la totalité de votre production, alors vous n’en profitez pas du tout, elle est entièrement intégrée dans le réseau.
Les tarifs d’achat conventionnés du kilowatt-heure appliqués ne sont pas les mêmes que pour la vete de surplus.
Les voici, au troisième trimestre 2022 :
- Pour une installation inférieure à 3 kWc : 0,2022 € ;
- Entre 3 et 9 kWc : 0,1718 € ;
- Entre 9 et 36 kWc : 0,1231 € ;
- Entre 36 et 100 kWc : 0,1070 €.
Pour vendre votre électricité, vous devez créer un compte « producteur » directement sur le site d’EDF OA. Vous devrez y adresser vos factures chaque année, afin qu’EDF puisse vous la régler dans un délai de 30 jours.
Il est donc possible de cumuler la prime à l’autoconsommation et l’obligation d’achat, parfois même avec d’autres aides supplémentaires.
Si vous ne voulez pas revendre votre électricité photovoltaïque à EDF, vous en avez le droit. Vous pouvez par exemple la vendre à un autre fournisseur ou à une régie locale, cependant les tarifs sont moins élevés (environ 0,05 €/kWh).
La TVA à taux réduit
Attention, cette aide n’est applicable que pour les particuliers car elle ne concerne que les installations d’une puissance inférieure ou égale à 3kWc (généralement bien trop faible pour subvenir aux besoins d’une entreprise).
Cette aide financière encourage l’installation d’équipements permettant de faire des économies d’énergie et/ou de produire de l’électricité verte. Ces taxes de valeurs ajoutées (TVA) à taux réduits ont été mises en place par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
- La TVA à 10% : elle concerne les installations photovoltaïques en autoconsommation reliées au réseau réalisées par les employés RGE. Elles ne doivent pas dépasser les 3kWc. Elle est donc compatible avec les aides vues ci-dessus.
- La TVA à 5,5% : considérés comme des travaux de rénovation énergétique, l’installation d’une pompe à chaleur ou de panneaux thermiques vous permet de bénéficier d’un taux de TVA avantageux.
Si vous souhaitez installer des panneaux pour une puissance totale supérieure à 3 kWc et que vous ne pouvez pas bénéficier de la TVA à taux réduit, pas de panique !
Quelle que soit votre activité, votre projet de pose de panneaux solaires sera rentable dans quelques années.
Et comme la durée de vie des panneaux solaires n’a de cesse de s’allonger, vous faites un choix judicieux.
L’éco-prêt à taux zéro
L’éco-prêt à taux zéro, appelé aussi Éco-PTZ est destiné aux particuliers, afin de motiver les travaux de rénovation énergétique.
Pour en effectuer la demande, il est essentiel de faire budgétiser les travaux que vous souhaitez mener à bien, et vous adresser à une banque ayant signé une convention avec l’Etat. Vous pourrez ensuite obtenir un prêt d’un minimum de 7000 euros, jusqu’à 30 000 euros, si vous réalisez trois travaux éligibles.
Voici les conditions d’obtention de l’éco-prêt à taux 0 :
- Les travaux doivent être réalisés dans votre résidence principale ;
- Cette habitation doit avoir une date de construction antérieure à 1990 ;
- L’installation que vous souhaitez mettre en place doit servir à produire de la chaleur (panneaux solaires, thermiques ou aérovoltaïques). Les panneaux photovoltaïques n’y sont pas éligibles ;
- Vous devez faire appel à une entreprise RGE pour effectuer vos travaux.
Initialement, cet éco-prêt devait prendre fin au 31 décembre 2021. Finalement prolongé de deux ans, vous pouvez le demander jusqu’au 31 décembre 2023.
MaPrimeRénov’
Depuis le 1er janvier 2021 cette subvention remplace le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) qui n’existe plus (en savoir plus sur la fiscalité des panneaux solaires.)
Certains points la différencient de sa prédécesseure. Afin de mieux anticiper vos dépenses, vous pouvez connaître le montant de cette prime avant le début de vos travaux et l’obtenir directement sur votre compte en banque, dès la fin du chantier d’installation ou de rénovation.
Cette prime s’adresse à tous les propriétaires (occupants, bailleurs et syndicats de copropriétaires) sans condition de revenus. Si vous êtes propriétaire bailleur, le bien que vous louez doit être une résidence principale pour vos locataires pour au moins cinq ans.
Depuis janvier 2022, les conditions d’attribution ont connu quelques changements.
Pour en être octroyé :
- Votre logement doit avoir au minimum 15 ans. Avant, l’ancienneté n’était que de deux ans minimum ;
- Le logement doit être occupé à titre de résidence principale durant au moins 8 mois de l’année ;
- Les travaux doivent être réalisés en deux ans maximum.
Les travaux en question peuvent concerner l’isolation thermique du logement (maison ou appartement) ou l’installation d’un nouveau mode de chauffage plus performant.
Cela concerne donc deux types de panneaux :
- Les panneaux thermiques, pour l’eau chaude sanitaire ;
- Les panneaux hybrides ou PVT (panneau photovoltaïque/thermique) pour l’électricité et l’eau chaude sanitaire.
Pour connaître le montant qui vous est accordé par MaPrimeRénov’ vous pouvez vous aider du simulateur Simul’Aid. Le montant de la prime est calculé en fonction des revenus du foyer et du gain écologique que les travaux permettront.
Si vous envisagez une rénovation globale et performante atteignant 55% d’économie d’énergie minimum, vous pouvez prétendre à MaPrimeRenov’rénovation globale d’un montant de 7000 €.
En plus de MaPrimeRénov’, vous pouvez bénéficier de l’aide CEE rénovation globale.
De plus, si vos travaux vous font sortir du statut de passoire thermique (étiquette F ou G du DPE), vous êtes éligible au bonus de 1000€. Si vos travaux vous permettent d’atteindre les étiquettes A ou B du DPE, vous êtes éligible au bonus Bâtiment Basse Consommation (BBC) de 1000€. Vous pouvez cumuler les deux bonus si vous remplissez les critères.
MaPrimeRénov’ Sérénité
Cette prime remplace également une ancienne aide appelée « Habiter mieux agilité » de l’Anah (Agence nationale de l’habitat). Depuis janvier 2022 MaPrimeRénov’ Sérénité permet de simplifier les démarches pour ses bénéficiaires et regroupe ainsi les dispositifs destinés à l’amélioration de l’habitat.
Cette aide s’adresse aux particuliers au foyer modeste ou très modeste, afin de diminuer la précarité énergétique. Le but est de permettre au plus grand nombre l’accès aux énergies renouvelables qui passent souvent par des travaux conséquents. Son montant, doublé par rapport à 2021, peut aller jusqu’à 30 000 euros et prendre en charge jusqu’à 50% de vos travaux, selon vos revenus.
Pour l’obtenir il faut :
- Être propriétaire d’un logement de plus de 15 ans ;
- Occuper ce logement en résidence principale à l’année ;
- Engendrer un gain énergétique de minimum 35% à la fin des travaux ;
- Faire réaliser ces travaux par une entreprise RGE ;
- Entrer dans les barèmes de ressource bleue ou jaune (ces barèmes sont crées spécialement par MaPrimeRénov’, vous les retrouvez sur le même simulateur).
La prime énergie ou « Coup de pouce économies d’énergie »
Depuis 2019, la prime énergie vous aide à réaliser vos travaux de chauffage et d’isolation. Cette aide est destinée aux particuliers, pour les habitations principales et secondaires.
Elle est versée par les fournisseurs d’énergie partenaires, qui reçoivent en échange des certificats d’économie d’énergie (CEE). Ces certificats récoltés dans l’année sont ensuite remis au gouvernement. Si ça n’est pas fait ou s’ils sont insuffisants, le fournisseur peut obtenir des pénalités financières.
Tous les foyers peuvent l’obtenir, mais son montant varie en fonction des revenus perçus. Pour l’installation d’un système solaire combiné (SSC, ce sont des panneaux solaires thermiques) un chèque de 4000 euros sera adressé aux foyers aux revenus modestes, un chèque de 2500 euros si vous avez des ressources supérieures.
Pour la percevoir, vous devez également prendre contact avec votre fournisseur d’énergie avant le début des travaux. Lorsque ceux-ci sont achevés, vous avez six mois pour envoyer les factures à votre fournisseur. Vous recevrez ainsi une lettre-chèque du montant qui vous a été attribué.
Quelles sont les aides locales pour les installations solaires ?
Région Grand-Est
Deux aides supplémentaires existent dans cette région :
- Le soutien au photovoltaïque pour « l’installation de générateur photovoltaïque raccordée au réseau ou en autoconsommation produisant de l’électricité renouvelable » ;
- Le soutien au solaire thermique pour la « production d’eau chaude par capteurs solaires ».
Elles peuvent être données aux collectivités territoriales, associations, entreprises, bailleurs sociaux et copropriétés
Région Bourgogne-franche-Comté
Cette région porte d’ambitieux objectifs écologiques et met en place le dispositif Effilogis, qui permet aux particuliers de demander un accompagnement professionnel et de bénéficier d’une aide pouvant atteindre 7000 euros (pour les foyers à faibles revenus).
Département des Bouches-du-Rhône
Via le site du département, l’aide Provence Eco-Rénov permet aux habitants des Bouches-du-Rhône d’obtenir jusqu’à 6000 euros pour réaliser des travaux d’installations solaires (seulement pour les parties privatives. Les pompes à chaleur / à air, et les climatiseurs n’y sont plus éligibles depuis 2022).
Département de l’Essonne
Depuis 2022, tous les propriétaires résidant dans l’Essonne peuvent demander la prime « éco-logis 91 » en ligne avant de débuter leurs travaux avec un employé RGE.
Pour les gros travaux qui visent un gain énergétique d’au moins 35% elle peut monter jusqu’à 4000 euros. Pour les travaux essentiels, comptez une aide de 80 euros.
Pour les copropriétés, jusqu’à 3750 euros par logement peuvent être attribués.
Agglomération Valence Romans
Une subvention de 750 euros appelée Rénov’ Habitat Durable est disponible pour les foyers réalisant deux travaux combinés en lien avec la rénovation énergétique (isolation ou production d’énergie renouvelable).
La pose d’un chauffe-eau solaire ou d’un système solaire combiné entre dans les conditions.
Pays d’Aix
Deux aides sont disponibles pour les propriétaires d’une maison individuelle :
- S’ils occupent leur maison, 50 à 80% du montant des travaux peuvent être subventionnés, en fonction des revenus et de la nature des travaux ;
- S’ils la louent, l’aide est de 35 à 80% du montant total des travaux.
Dunkerque :
Si vous êtes propriétaire d’un logement de plus de 15 ans, il est possible d’obtenir la prime Eco-Habitat +, subventionnée par la communauté urbaine. 3000 euros sont accordés pour une rénovation énergétique générant des économies d’énergie de plus de 35%.
2000 euros supplémentaires sont disponibles si le logement dispose d’un diagnostic de performance avant travaux en catégorie F ou G.
Autres régions :
La liste des aides régionales n’est pas exhaustive. N’hésitez pas à demander conseil avant le début de vos travaux, auprès de votre mairie. Il existe de nombreuses aides disponibles qui peuvent s’additionner aux aides de l’État.
Prenez le temps de vous renseigner auprès de la région ou de l’agglomération pour trouver toutes les ressources auxquelles vous pouvez prétendre !
L’installation de panneaux solaires donne-t-elle droit à une exonération d’impôts ?
Les revenus issus de la vente de surplus ne sont pas imposables au titre de l’impôt sur le revenu, à deux conditions :
- La production ne doit pas dépasser une puissance de 3 kWc ;
- L’installation ne doit pas dépasser deux points de raccordement maximum.
Si votre installation est supérieure à 3 kWc : les revenus tirés de la vente d’électricité sont imposables à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).
Le gouvernement offre-t-il des panneaux solaires gratuits ?
Les aides étatiques ont pour but de contribuer au financement de vos panneaux solaires, mais à ce jour, il n’existe pas de financement total offert par le gouvernement.
Méfiez-vous des offres trop généreuses comme « les panneaux solaires à 1 euro ». Ce genre de formules cachent généralement des arnaques (un remboursement total est promis à la fin des travaux, or ce n’est pas le cas).
Il est facile de se mélanger les pinceaux dans la fiscalité photovoltaïque en France.
N’hésitez jamais à vous renseigner auprès d’un organisme officiel uniquement (la plateforme FAIRE ou l’ADIL de votre département).
Avant de prendre tout engagement, vérifiez toujours les conditions concernant les aides (montant, délais, conditions, accumulation) , demandez des devis et prenez le temps de les comparer pour vous adapter au mieux à votre cas particulier.
